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Marques déposées par monsieur CHAUSSE ROBERT-PATRICK
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GRAPHIE-LIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHIE-LIGNE
M. CHAUSSE ROBERT-PATRICK

Numéro de dépôt :
1357741
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1996
GRAPHIE-LIGNE de CHAUSSE ROBERT-PATRICK

Présentation de la marque GRAPHIE-LIGNE

Déposée le 5 juin 1986 par monsieur CHAUSSE ROBERT-PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPHIE-LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAUSSE ROBERT-PATRICK domicilié(e) 11, rue Raymond du Temple, 94300 VINCENNES. - France.

La marque GRAPHIE-LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHIE-LIGNE est expirée depuis le 5 juin 1996.

CHAUSSE ROBERT-PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GOOD FEELING , FEELING , MEDIAS-FEEL


M. CHAUSSE ROBERT-PATRICK - 11, rue Raymond du Temple, 94300 VINCENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

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